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Marques déposées par TERRE & MER PRODUCTION
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Marie-Amélie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marie-Amélie
TERRE & MER PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4429015
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
Marie-Amélie de TERRE & MER PRODUCTION

Présentation de la marque Marie-Amélie

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par TERRE & MER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marie-Amélie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est TERRE & MER PRODUCTION domicilié(e) 30 Zone artisanale - 34110 - Frontignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Odinot & Associés, Madame Christine LUSSAULT domicilié(e) 250 bis rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque Marie-Amélie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie-Amélie arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

TERRE & MER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : MARIE-AMELIE , LES POISSONS GOURMANDS , LES POISSONS GOURMANDS


TERRE & MER PRODUCTION - 30 Zone artisanale - 34110 - Frontignan - France


Odinot & Associés, Madame Christine LUSSAULT - 250 bis rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.